Symbole de colère ou de joie, le klaxon fait régulièrement parler de lui sur nos routes. Pourtant, tout n’est pas permis. Le code de la route est strict sur l’usage du klaxon.

Coincé dans les bouchons, qui n’a jamais (beaucoup) appuyé sur son klaxon avec ce faux espoir de pouvoir fluidifier le trafic d’un coup ?

De même on ne compte plus ceux qui, dans un cortège de mariage ou un soir de victoire des Bleus en coupe du monde, font retentir leur klaxon jusqu’au bout de la nuit pour exprimer leur joie.

Pourtant, si les forces de l’ordre font souvent preuve de tolérance, le code de la route définit strictement l’usage du klaxon.

Retour en détail sur l’usage du klaxon.

L’usage du klaxon en agglomération

Un usage très encadré

J’avais déjà eu l’occasion d’intervenir sur la question dans actu.fr.

C’est l’article R.416-1 du code de la route qu’il faut aller lire :

« En agglomération, l’usage de l’avertisseur sonore n’est autorisé qu’en cas de danger immédiat. Les signaux émis ne doivent pas se prolonger plus qu’il n’est nécessaire ».

Quand vous roulez en ville vous ne pouvez donc faire usage de votre « avertisseur sonore » qu’en cas de « danger immédiat ».

L’appréciation de cette notion de « danger immédiat » se fera au cas par cas par les forces de l’ordre.

Il est raisonnable de penser que vous pouvez faire usage du klaxon si une voiture vous refuse la priorité à droite et menace de vous rentrer dedans.

En revanche, si vous klaxonnez pour saluer un de vos vieux amis sur le trottoir, on ne voit pas bien en quoi il y a danger immédiat… Idem dans les bouchons (et, entre nous, aucune publication scientifique n’a encore prouvé le lien entre usage du klaxon dans les bouchons et disparition instantanée de celui-ci).

En résumé, pas de danger, pas de klaxon !

Une jurisprudence très stricte

C’est d’ailleurs ce qu’a rappelé la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 4 juin 2019

A l’occasion d’un contrôle routier dans le Nord, un automobiliste a été verbalisé, notamment, pour « usage abusif, de jour, de l’avertisseur sonore ».

Le tribunal de police le relaxe en estimant que cet usage n’a « pas engendré de trouble caractérisé à l’ordre public ou à la tranquillité publique ». Pour faire simple, le tribunal relaxe (c’est-à-dire déclare non coupable) l’automobiliste car il n’a gêné personne ou pas plus que de raison.

Le ministère public conteste alors cette décision devant la Cour de cassation. Il estime que la loi n’a pas été appliquée. Et le ministère public obtient gain de cause en juin 2019.

La Cour retient en effet que « la contravention aux dispositions de l’article R. 416-1 du code de la route n’exige pas, pour être caractérisée, la constatation d’un trouble à l’ordre public ou à la tranquillité publique ».

Donc que l’automobiliste ait ou non gêné les autres est indifférent.

S’il n’y a pas danger immédiat, l’usage du klaxon est interdit.

Dura lex… sed lex…

L’usage du klaxon hors agglomération

Hors agglomération, le code de la route est plus souple. L’article R.416-1 prévoit en effet que « Hors agglomération, l’usage des avertisseurs sonores n’est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route ».

On ne retrouve plus ici l’exigence d’un danger immédiat.

L’usage du klaxon peut être pratique à faible allure au moment d’aborder un virage sans visibilité pour avertir les autres véhicules, cyclistes ou piétons de sa venue. Cette pratique est d’ailleurs courante dans les routes de montagne.

Et la nuit? Privilégiez la lumière au son!

De nuit, le code de la route privilégie les avertisseurs lumineux au klaxon. L’article R.416-2 indique ainsi que : « De nuit, les avertissements doivent être donnés par l’allumage intermittent soit des feux de croisement, soit des feux de route, les signaux sonores ne devant être utilisés qu’en cas d’absolue nécessité ».

La nuit, le klaxon ne doit s’employer qu’en cas d’absolue nécessité. Le code de la route ne fait pas de distinction agglomération / hors agglomération.

Quelles sont les sanctions encourues ?

Le non-respect du code de la route sur l’usage du klaxon constitue une contravention de deuxième classe.

A la clé, une amende forfaitaire de 35€ (amende minorée 22€).

Mais sans perte de points.

Et la cucaracha dans tout ça ?

Le code de la route est malheureusement limpide sur la question : tout avertisseur non homologué est interdit.

Même s’il joue la cucaracha ! Le code de la route est on ne peut plus clair. A l’article R.313-33 du code de la route il est ainsi écrit : « tout véhicule à moteur doit être muni d’un avertisseur sonore de route ».

Et l’article R.416-3 ajoute que

« l’usage des trompes à sons multiples, des sirènes et des sifflets est interdit ».

En cas de non-respect de ces dispositions, vous commettez une contravention de 3ème classe. L’amende forfaitaire est de 68€ (amende minorée 45€).

Aucune perte de points n’est prévue.

Lire aussi mon article : « appels de phares : légal ou pas?« 

Maître Etienne LEJEUNE interviewé dans actu.fr « Dans les embouteillages, les mariages… vous utilisez le klaxon ? Attention, tout n’est pas permis » :

• https://actu.fr/societe/dans-embouteillages-mariages-vous-utilisez-klaxon-attention-tout-nest-pas-permis_25865420.html