3 secondes au stop : mythe ou réalité ?
Vous est-il déjà arrivé de vous demander si cette fameuse règle des 3 secondes au stop était plus qu’un mythe ? La réponse est plus nuancée qu’il n’y paraît. Dans cet article, nous démêlons le vrai du faux pour vous offrir une conduite sans accroc. On fait le point !
Sommaire :
- Le stop, bien plus qu’une simple bande blanche
- La vérité sur le temps d’arrêt au stop
- S’arrêter 3 secondes au stop une pratique recommandée
- Comment contester un pv de stop ?
- Ce qu’il faut retenir
1. Le stop, bien plus qu’une simple bande blanche
Le stop se matérialise généralement par une bande blanche sur la route à l’aplomb d’un panneau de signalisation routière de forme octogonale. Le mot « STOP » y est écrit en blanc sur un fond rouge.
Pls qu’un simple symbole sur la route, cette signalisation impose l’arrêt total du véhicule avant de pouvoir repartir. Sous réserve bien entendu de céder ensuite la priorité à gauche et à droite.
Mais quel temps d’arrêt à un stop ? Combien de temps faut-il vraiment s’arrêter ?
- 3 secondes ?
- 6 secondes ?
- plus ? moins ?
La confusion règne, mais nous avons les réponses.
2. La vérité sur le temps d’arrêt au stop
Il est essentiel de comprendre que le code de la route ne spécifie pas de durée pour l’arrêt au stop. L’important est l’immobilisation complète du véhicule. Cependant, la pratique et l’interprétation des forces de l’ordre peuvent varier, rendant les conducteurs perplexes et vulnérables.
Allons donc lire ensemble le code de la route. Et plus précisément l’article R.415-6 du code de la route :
« A certaines intersections indiquées par une signalisation dite stop, tout conducteur doit marquer un temps d’arrêt à la limite de la chaussée abordée. Il doit ensuite céder le passage aux véhicules circulant sur l’autre ou les autres routes et ne s’y engager qu’après s’être assuré qu’il peut le faire sans danger ».
Le code de la route exige donc un temps d’arrêt. Cela signifie que vous devez immobiliser totalement votre véhicule puis laisser la priorité aux autres usagers de la route. Cette règle s’applique à tout véhicule qui emprunte la chaussée : voiture, moto, poids-lourd, trottinette électrique, vélo, … Il est très fréquent de voir des conducteurs se contenter de ralentir à l’approche du stop mais sans s’arrêter totalement. C’est le fameux « stop glissé », évidemment interdit et verbalisable ! Le stop n’est pas un cédez le passage.
Mais si le code de la route exige l’arrêt absolu du véhicule, il ne fixe aucune règle de durée ou de temps d’arrêt au stop. Ainsi, et dans l’absolu, dès lors que vous avez arrêté complètement votre véhicule au stop, vous avez bien respecté le code de la route. Même si l’arrêt n’a duré qu’une demi-seconde.
Par conséquent, la « règle » qui imposerait de s’arrêter 3 secondes au stop, ou 6 secondes n’a aucune valeur juridique. Les agents de police ou les gendarmes ne peuvent l’exiger là où le code de la route ne l’exige pas.
Mais attention ! Si vous raisonnez comme ça dans la pratique, vous risquez fort la verbalisation. Et vous aurez les plus grandes difficultés à contester.
3. S’arrêter 3 secondes au stop, une pratique recommandée
Bien que non inscrite dans la loi, la pause de 3 secondes est une sage précaution. Elle réduit clairement le risque de verbalisation. Adopter cette pratique, c’est choisir la sécurité et la sérénité sur la route.
Et oui, dans la vraie vie ce n’est malheureusement pas vous qui allez décider du temps d’arrêt au stop. Car si le policier ou le gendarme que vous croisez considère qu’un conducteur doit s’arrêter 3 secondes au stop, il doit réellement s’arrêter 3 secondes au stop.
Vous le savez bien, les policiers et les gendarmes ont toujours raison.
De fait, si les forces de l’ordre jugent que vous ne vous êtes pas suffisamment arrêté au stop, elles pourront vous verbaliser sans problème. Et par la suite, vous recevrez un avis de contravention à votre domicile avec une amende à payer et 4 points en moins sur votre permis …
Dans ces conditions, je ne peux que vous suggérer de respecter cette règle non-écrite (s’arrêter 3 secondes au stop), meilleur moyen en pratique d’éviter toute sanction.
4. Contester un pv de stop
Si vous êtes confronté à une contravention pour n’avoir pas respecté un stop, la contestation est possible. Cependant, elle requiert des preuves solides. Nous vous guidons à travers les démarches, offrant des conseils stratégiques pour défendre efficacement votre cas.
Rappel des sanctions pour un stop grillé
Le non-respect de l’arrêt absolu au stop est une contravention de 4ème classe. Vous encourrez donc une amende forfaitaire de 135€ (minorée 90€). Le code de la route prévoit un retrait de 4 points sur votre permis de conduire. Outre une possible suspension de permis.
Pour aller plus loin, consultez :
Vous avez été intercepté ? La contestation est presque impossible …
Pour espérer convaincre le juge que vous avez bien marqué l’arrêt absolu au stop, il va vous falloir sortir les rames … En effet, l’article 537 du code de procédure pénale dispose que les procès-verbaux font foi jusqu’à preuve contraire. Et cet article du code de procédure pénale précise que cette preuve contraire ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins :
« les procès-verbaux ou rapports établis par les officiers et agents de police judiciaire et les agents de police judiciaire adjoints, ou les fonctionnaires ou agents chargés de certaines fonctions de police judiciaire auxquels la loi a attribué le pouvoir de constater les contraventions, font foi jusqu’à preuve contraire.
La preuve contraire ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins ».
Pour information, une attestation écrite n’est pas recevable comme preuve si vous avez été intercepté et que votre identité est connue. Difficile donc de contester de façon efficace sauf à pouvoir citer des témoins au tribunal. D’ailleurs, si vous étiez tout seul au moment des faits, c’est peine (quasiment) perdue …
Conseil pratique : vous avez vraiment immobilisé votre véhicule mais que l’agent considère que vous n’avez pas stoppé assez longtemps ? Demandez lui de le noter sur le pv (procès-verbal).
PV à la volée ? Sauvez vos 4 points en toute légalité !
Toutefois, si vous recevez un avis de contravention suite à un pv « à la volée » (sans interception donc) vous pouvez sauver sans problème vos 4 points ! Il vous suffit alors de contester l’avis de contravention sur antai avec le cas n°3 (ou par le formulaire de requête en exonération) sans désigner le conducteur. Il s’agit d’une astuce tout à fait légale pour ne pas perdre de points. Vous vous en sortirez avec une simple amende au titre de votre redevabilité pécuniaire.
Pour aller plus loin, consultez aussi :
Et dans l’hypothèse possible d’une signalisation défaillante (panneau stop tombé au sol ou masqué par des broussailles) n’hésitez pas à contester l’avis de contravention ! De fait, vous pourrez échapper à la fois aux points et à l’amende. Sur ce sujet, je vous invite à lire mon article Signalisation défaillante : quand les panneaux jouent à cache cache.
Comment contester un pv de stop ?
Pour contester un pv de stop, rendez-vous sur antai, cas n°3. Rentrez les infos demandées (n° de l’avis de contravention, date de l’avis, votre nom). Après cela, vous exposez les motifs de votre contestation :
- Pour un pv à la volée, vous pouvez indiquer que vous contestez l’infraction et que vous ne pouvez pas désigner le conducteur.
- Pour un pv de stop avec interception, exposez vos arguments, par exemple en indiquant que le lieu de l’infraction est imprécis, que vous avez bien marqué l’arrêt, que vous souhaitez avoir la copie de votre dossier et vous expliquer devant le tribunal de police …
5. Ce qu’il faut retenir
Le débat autour du temps d’arrêt au stop (3 secondes, 6 secondes, etc.) continue de susciter des interrogations. Notre conseil ? Optez pour un arrêt marqué de 3 secondes. Cette pratique simple vous évitera bien des problèmes ! Car en cas de verbalisation, il sera très difficile d’éviter toute sanction …
Avez-vous des expériences à partager ou des questions ? Et si une contravention vous semble contestable, n’hésitez pas à nous contacter. Ensemble, protégeons votre permis de conduire.
Consultez aussi mes pages spécifiques :
bonjour
j’ai recu une amende pour non respect du stop mais je ne comprends pas car je n’ai pas été arrêté ce jour là.
Puis je contester?
Bonjour, sans interception vous pouvez contester pour éviter le retrait des 4 points. Mais vous aurez une amende à payer en tant que redevable pécuniaire. A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE
Bonjour,
J’ai reçu une amende pour « inobservation , par conducteur de l’arrêt absolu impose par le panneau STOP à une intersection de routes » , or selon ma mémoire je me suis arrêté mais il est vrai que mon temps d’arrêt est court (le redémarrage du start and stop du véhicule), puis je contester cette amende ? Par quel argumentaire puis je prouver que je me suis arrêter ? comment puis je éviter le retrait des 4 points svp ?
Bonjour, tout est écrit dans mon article… C’est à vous de rapporter la preuve contraire aux énonciations du pv. Au besoin n’hésitez pas à réserver une consultation avec moi pour que je puisse vous conseiller au mieux pour sauver votre permis https://lejeune-avocat.fr/contact/ A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE
Bonjour, a conjointe a eu un accident de voiture. En effet, elle est arrivé au stop pour ensuite tourné à gauche, à bien arrêter le véhicule 3 secondes, effectuée les contrôles (aucun véhicule, même si il y à pas une longue visibilité sur la gauche)puis à redémarré. Le démarrage est en cote.
Seulement, une fois largement dépassé la ligne d’arrêt, une voiture sort de l’angle mort a gauche et percute l’arrière du véhicule de ma conjointe. Aucune trace de freinage. Ma conjointe est elle a 100% en tort alors qu’il n’y avait AUCUN véhicule lors du dépassement de la ligne ??
Les témoins ont précisés que la personne roulait bien au dessus de la limitation (70km)
Merci pour votre réponse
Bonjour, précisez bien ces éléments sur le constat. Il y a des règles spécifiques entre assurance. Il faudra surtout voir ce qu’en passe l’assureur de votre conjointe. A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE
Bonjour
J’ai été interpellé après avoir marqué réglementairement un stop mais l’agent verbalisateur était situé à plusieurs mètres de l’intersection concernée sans pouvoir voir mon véhicule quand il était arrêté en raison d’un angle réduit obturant son champ de vision. Il affirme donc que j’ai grillé le stop alors qu’il m’a vu une fois que j’avais redémarré. Quels sont les moyens donc je dispose pour rétablir la vérité et faire annuler la verbalisation ? (je n’ai rien signé, rien payé et encore rien reçu). Merci d’avance
Bonjour, le code de procédure pénale vous oblige à rapporter la preuve contraire à ce qu’affirment les forces de l’ordre ce qui est quasiment impossible… Si votre solde de points est fragile vous avez sans doute intérêt à contester et à croiser les doigts pour que le juge se montrer compréhensif… À bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE
Bonjour ! J ai été intercepter par une patrouille me disant ne pas m être arrêter au stop .. chose que j ai pourtant fait mais j’ai penser ne pas m être arrêter assez longtemps [ plus de 5 secondes] et ait donc accepter de signer et après des recherches sur internet disant qu a partir du moment ou le vehicule est a l arret peu importe le temps .. il s avére que je me suis bien arrêter environ 5 sec et ai eu une amende de 90e et donc 4 points en moins . Que puis je faire svp .
Bonjour, la difficulté sera de prouver que vous vous êtes bien arrêté… C’est en effet à vous de prouver que les forces de l’ordre se sont trompées, quasi impossible en pratique. A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE
Bonjour, j’ai été intercepté par la gendarmerie me disant ne pas avoir marqué 3 secondes un stop.
Je n’ai pas accepté cela et n’ai rien signé, le procès verbale ayant été établit sur sa tablette.
Je reçois un avis de contravention dont la description de l’infraction est: Refus de priorité à une intersection par conducteur venant de marquer un stop.
que puis-je faire.
Bonjour, pour que je puisse vous aider il faudrait que j’ai l’avis de contravention. Envoyez le moi par mail etienne@lejeune-avocat.fr et prenez rdv que nous étudions cela ensemble https://lejeune-avocat.fr/prendre-rendez-vous-en-ligne/ A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE
Bonjour, je me suis faite arrêter 7km après pour un stop que je n’ai sois disant pas fait alors que si j’ai une personne qui était avec moi et qui peut en témoigner. Que puis-je faire ce n’est pas normal de m’arrêter 7km plus loin
Bonjour, ce n’est pas illégal. Si vous avez déjà reçu l’avis de contravention envoyez le moi par mail etienne@lejeune-avocat.fr et prenez rdv avec moi pour que nous étudions ensemble la meilleure suite à donner : https://lejeune-avocat.fr/prendre-rendez-vous-en-ligne/ A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE
Instructif.
Mais heureusement que personne ne s’arrête réellement 3 secondes au stop, sinon imaginez la durée d’attente quand beaucoup de voitures se suivent, si chacun attendait 3 secondes.
Surtout s’il n’y a personne à « attendre ».
Et que dans pas mal de cas, le stop peut-être remplacé par un « cédez le passage » (visibilité dégagée)
Bonjour, attention, les forces de l’ordre risquent de ne pas avoir la même souplesse que vous … 😉 A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE