Deux noms sur la carte grise : l’arme ultime contre la confiscation ?

Le code de la route prévoit de nombreux cas de confiscation du véhicule. Il s’agit d’une sanction très lourde puisque la justice vous prive de la propriété de votre véhicule sans indemnité. Bref, un transfert de propriété, sans votre accord et sans dédommagement ! Dès lors, certains rivalisent d’imagination pour tenter d’y faire échec. Il suffirait ainsi de mettre deux noms sur le certificat d’immatriculation (ex carte grise) pour échapper à toute confiscation. On fait le point !

Sommaire :

  1. La confiscation du véhicule comment ça marche ?
  2. La carte grise n’est pas un titre de propriété
  3. Tout ce que vous direz pourra être retenu contre vous…

1. La confiscation du véhicule comment ça marche ?

C’est quoi la confiscation du véhicule ?

La confiscation du véhicule est une sanction pénale prononcée par un magistrat à l’occasion d’une audience pénale. Elle prive définitivement le conducteur de la propriété de son véhicule. Et bien évidemment, sans aucune indemnité…

Il s’agit d’une peine “complémentaire”. C’est-à-dire qu’elle vient “en complément” d’autres sanctions comme par exemple :

  • peine d’emprisonnement
  • amende
  • suspension ou annulation du permis de conduire
  • etc.

Une fois confisqué, le véhicule est attribué au service des domaines qui peut soit le détruire soit le vendre. Le véhicule peut aussi être attribué aux forces de l’ordre (police ou gendarmerie).

Quelles sont les conditions de la confiscation du véhicule ?

Un magistrat peut ordonner la confiscation du véhicule qui a servi à commettre l’infraction et dont l’auteur de l’infraction est propriétaire.

Il faut donc :

  • un texte qui le prévoit (exemple : en cas d’usurpation de plaques, de récidive de conduite en état alcoolique, de grand excès de vitesse, …)
  • que le véhicule ait servi à commettre l’infraction (si le conducteur possède plusieurs véhicules, le tribunal ne peut confisquer que celui qui a servi à commettre l’infraction)
  • que le conducteur soit propriétaire du véhicule (si l’auteur des faits conduit un véhicule de société ou de location le magistrat ne peut pas prononcer la confiscation)

Si l’une de ces conditions fait défaut, le tribunal ne peut pas ordonner la confiscation du véhicule.

Lire aussi “La confiscation du véhicule étendue à de nouvelles infractions routières

Deux noms sur la carte grise, un obstacle à la confiscation du véhicule ?

Je vais sans doute en décevoir beaucoup, mais non, le fait d’avoir deux noms sur la carte grise n’empêche pas la confiscation du véhicule.

“Non, (…) avoir deux noms sur la carte grise n’empêche pas la confiscation du véhicule”

En effet, le code permet la confiscation du véhicule de l’auteur s’il en est le propriétaire… Donc même en présence de deux noms sur la carte grise, un tribunal peut confisquer le véhicule s’il établit qu’il appartient bien à l’auteur de l’infraction. Et ce même en présence de plusieurs propriétaires.

D’ailleurs, et nous le reverrons plus loin, rien n’empêche un tribunal de confisquer le véhicule de l’auteur même si son nom ne figure pas sur le certificat d’immatriculation !

2. La carte grise n’est pas un titre de propriété

Idée reçue !

Contrairement à une idée trop répandue, le certificat d’immatriculation (carte grise) n’est pas un titre de propriété.

D’ailleurs, la cour de cassation l’a encore rappelé avec force dans un arrêt du 11 septembre 2019 :

“le certificat d’immatriculation du véhicule (…) ne constitue pas en soi un titre de propriété”

Alors oui c’est un indice, mais un indice qui ne se suffit pas à lui seul.

La méthode du faisceau d’indices

En conséquence, pour déterminer la propriété du véhicule le tribunal peut se fonder sur de nombreux éléments :

  • qui a payé le véhicule ou rembourse le crédit ?
  • qui a signé le contrat de vente ou le bon de commande ?
  • à quel nom se trouve l’assurance ?  Qui paye l’assurance du véhicule ?
  • qui entretient le véhicule et paye les réparations ?
  • chez qui stationne habituellement le véhicule ?
  • etc.

Au final, avec cette méthode du faisceau d’indices un tribunal pourra tout à fait reconnaître comme propriétaire le conducteur qui ne figure par sur la carte grise et confisquer le véhicule. Ou inversement, juger que le conducteur, titulaire du certificat d’immatriculation, n’est pas propriétaire du véhicule et renoncer à la confiscation.

Donc vous imaginez aisément qu’un tribunal pourra confisquer un véhicule même s’il y a deux noms sur la carte grise, dont le vôtre.

Il lui suffit simplement d’établir que le véhicule vous appartient en utilisant la méthode du faisceau d’indices évoquée au-dessus.

3. Tout ce que vous direz pourra être retenu contre vous

Inspirez vous des séries US !

Cette célèbre formule, bien connue de ceux qui passent leurs soirées devant des séries US, illustre à merveille l’arrêt rendu par la cour de cassation le 11 septembre 2019.

Dans cette affaire, un conducteur ayant fait usage de stupéfiants avant de prendre le volant, reconnaît devant les forces de l’ordre que le véhicule lui appartient et qu’il paye le crédit.

Mais prenant ensuite conscience du risque de confiscation, il se rétracte. Et il soutient alors qu’il n’en est pas le propriétaire puisque la carte grise et l’assurance sont au nom d’une tierce personne (sa mère en l’occurrence…).

Malheureusement pour lui, le tribunal n’en tient aucun compte ! En effet il prononce la confiscation du véhicule (une Porsche  …) en retenant que le conducteur n’a pas établi de façon irréfutable le droit de propriété de cette tierce personne.

Notre conducteur tente alors sa chance devant la cour de cassation.

Peine perdue puisque la cour rejette son pourvoi.

Adieu jolie Porsche …

La motivation de la cour de cassation laisse peu de place à l’interprétation :

“Attendu que, pour prononcer, à l’encontre du demandeur, la peine de confiscation de plein droit de son véhicule, l’arrêt attaqué énonce que l’immatriculation et l’assurance au nom de la mère du prévenu, de la voiture Porsche ayant servi à commettre l’infraction de conduite en ayant fait usage de stupéfiants, ne sauraient conférer à Mme J… G… le statut de propriétaire du véhicule, alors même que, dans son audition par les enquêteurs, le prévenu a déclaré que ce véhicule lui appartenait et qu’il en payait le crédit ;

Attendu qu’en l’état de ces énonciations, et dès lors que le certificat d’immatriculation du véhicule, qui ne constitue pas en soi un titre de propriété, produit par le prévenu et mentionnant le nom d’une tierce personne ne saurait suffire à établir de manière irréfutable le droit de propriété de celle-ci sur le véhicule, cette propriété pouvant être établie par tous moyens, la cour d’appel a justifié sa décision”.

Pour faire simple, la cour nous dit que :

  • le conducteur a déclaré devant les forces de l’ordre que le véhicule lui appartenait
  • le certificat d’immatriculation ne vaut pas titre de propriété
  • la propriété peut être établie par tous moyens

Et donc elle valide la confiscation du véhicule.

Entre nous, notre conducteur aurait sans doute été mieux inspiré de déclarer tout de suite que le véhicule appartenait à sa mère. L’issue aurait sans doute été différente pour lui.

Deux noms sur la carte grise ? Mieux vaut réfléchir avant de parler

Cette solution s’applique aussi au cas où il y a deux noms sur la carte grise !

Si le conducteur déclare que le véhicule lui appartient, qu’il l’entretient, qu’il paye les réparations, …, le tribunal risque fort de valider la confiscation.

En revanche, si le conducteur indique que le véhicule appartient à son conjoint il a plus de chances de s’en sortir devant le tribunal. Surtout s’il peut montrer que c’est effectivement son conjoint qui a acheté le véhicule ou qui paye l’assurance.

Au final, mettre deux noms sur la carte grise n’est pas une arme ultime contre la confiscation.

Si le tribunal établit que vous êtes propriétaire du véhicule, il peut ordonner la confiscation et tant pis pour les autres…

Et rappelez-vous, tout ce que vous direz pourra être retenu contre vous devant un tribunal !

22 commentaires

  1. Franchement ce type de peine complémentaire devrait été réservé qu’au délit routier suite à revoir la loi Gayssot lopdi1 et 2 e. Pour les gd excès de vitese plutôt que confisquer lés voiture obliger lés auteur à voit lés victime et pour échapper au suspension de l’épelais obliger les auteurs à mettre un lopdivsrrai plus efficient hor récidive je pense .axompagne d’une bonne a »me dé financière ! Concernant lés suspension remplacer cele ci par une obligation de voir des victimes pour les excès de vitesse entre 40. Et 49km/ h serait plus sain ! Enfin l’été une police de la route et des autoroutes a3x3 voie a vitese libre réhabituerais le code de la route et la sécurité routière ! Le problème cnest Marie-Gautier – Melleray qui est sourde ace type d’argumentaire et refuse Côme les autres d’entendre se Arte Darniche qui côté sécurité routière connais le sujet. Et demande l’importer sainement le mode de sécurité routière allemand et les plus d’autres modèle qui dépotent : Lés allégations arrive à avoir moiser mort que nous grâce leur modèle de sécurité routière qui avec. Autoroute gratuite dont 66-% sont a vitesse libre ( réalité routière.fr) une police de la route..des lois respectables donc respectées une formation réussie alors qu’il ont largement pluzde10 millions d’habitants en plus car leur modèle est ala plus sain Erik ace et fiable ! Et ausi de prendre lezwp’us du modèle suédois de sécurité routière !
    Ne pas écouter un tel pilote decoursec en refusant d’admettre qu’il a raison Côme le font Brosnan dirigeant est inadmissible ! ….

    1. Bonjour, la peine de confiscation est dure à accepter car la plupart du temps disproportionnée au regard des faits… A bientôt sur ce blog, Etienne

  2. Exactement Étienne ! C’est dans le cas des gd excès de vitres sans récidive une sorte éatentat contre les automobilistes qui aime la vitesse sur autoroute autant en vile pour celle-ci d’infraction pas de cadeau! D’ONU le fait qu’il est urgent de changer la loi Gayssot et les suivantes au plus vite !

    1. Bonjour, je n’ai pas le pouvoir de changer la loi 😉 Même si parfois j’aimerais bien! A bientôt sur ce blog, Etienne

  3. Bonjours je suis chauffeur routier je viens de perdre 4 points pour un feu rouge et 3 points 1 par 1 ,53 km/h au lieu de 50 km /h . 82 km/h au lieu de 80 . 83km/h au lieu de 80 comment je peux faire pour pas perdre de point étant donner que j’étais avec un véhicule 44 t de l’entreprise

    1. Bonjour, vous pouvez contester les avis de contravention sur antai cas n°3. Vous exposez que vous contestez et que nous n’êtes pas en mesure de désigner le véritable conducteur. Eventuellement vous faites valoir que les remorques ne sont pas nominativement attribuées. A bientôt sur ce blog, Etienne

      1. Bonjour,
        C’est très vilain de mentir au tribunal. Le meilleur moyen de ne pas perdre de points, c’est de respecter la réglementation. D’autant plus si l’on est professionnel de la route, au volant d’un 44T.
        Assumer ses erreurs et adopter un comportement responsable sur la route vous sera bien plus profitable.

        1. Bonjour, bien évidemment que la meilleure astuce reste de respecter le code de la route. Mais que celui qui n’a jamais contrevenu au code de la route jette la première pierre à mes clients… A bientôt sur ce blog, Etienne

  4. bonjour je voudrai savoir si en recidive de conduite en aillant fait usage de stupefiant la saisie de mon vehicule en resultat de l audiance est obligatoirement retenue a mon encontre et si oui est ce que si je vend mon vehicule peuvent ils le saisir quand meme et aussi me restant 8 points sur mon permis peuvent il me l annulee sinon que puis je faire ?
    en attente d une reponse de votre pars en vous remerciant d avant .

    1. Bonjour, la confiscation est obligatoire MAIS le juge peut y déroger. Si votre véhicule n’est actuellement pas immobilisé vous pouvez bien évidemment le vendre. Pour les points gérez avec un stage. Si vous souhaitez plus de conseils je vous invite à réserver un rdv en ligne avec moi. A bientôt sur ce blog, Etienne

  5. Bonsoir Maître.
    D’abord merci pour ce blog, c’est tellement difficile de trouver des informations claires et précises sur nos situations quand cela arrive pour la première fois…
    J’ai été pris en grand excès de vitesse lors d’un dépassement avec ma 911 .
    C’est la première fois et j’ai 10 points. Ma voiture n’a pas été mise en fourrière.
    Je suis dans le délai des 3 mois de suspension en attendant
    Ai-je un risque de saisie ?
    Si le risque est avéré je pense vendre ma voiture à un ami et lui racheter ensuite.

    Merci pour vos lumières

    1. Bonjour et merci de votre message! La confiscation est possible pour un excès de vitesse supérieur à 50km/h. Vous pouvez légalement tout à fait vendre votre véhicule si vous le souhaitez mais sachez en pratique que la confiscation peut sans doute être évitée dans votre cas. A bientôt sur ce blog, Etienne

  6. bonjour…mon mari qui est impulsif a été arrêter par la police municipale ..mécontent ça as fini par outrage et refus d octempéré donc la total donc 600e d amende + confiscation de la moto qui est en cour donc nous avons changer de nom la carte grise un mois avant le jugement ..après envoie d une lettre recommander j attend des nouvelles car ils persiste ….et après avoir inventer toute sorte de mèfait qui sont fausse exemple ligne blanche qui n est pas a cette endroit plus alcool qui n en est pas vue pas prise de mesure …ils nous persécute en haut point et maintenant ils nous jugent sur papier nous ne pouvons plut nous défendre nous citoyens ..a moins les plut riche de prendre un avocat ah j oubliais pour finir + retrait de permis de 18 mois juste en fevrier 2022 si ils ont décider de le redonné en temps voulu vue la sanction passer …+ tout les frais que ça engendre ..LA TOTAL……

    1. Bonjour, pouvez-vous préciser ce que vous attendez de moi? A bientôt sur ce blog, Etienne

      1. Bonsoir le fait de changer de titulaire de la carte grise ou d’avoir un acte de vente en cours et donc d’effectuer une vente fait foi pour légitimer que nous en sommes plus le propriétaire et donc éviter une saisie lors d’une créance ou d’un délit routier comme excés de vitesse ? merci de votre blog qui est fort intéressant merci de votre temps et de vos réponses

        1. Bonjour, si le véhicule n’est pas immobilisé vous pouvez tout à fait légalement le vendre et dans ce cas le tribunal ne peut pas prononcer la peine de confiscation. A bientôt sur ce blog, Etienne

  7. Bonjour, ma compagne a reçu un avis pour excès de vitesse +20km/h (radar auto). J’étais au volant de la voiture au moment des faits, le CI est à nos deux noms. Nous avons demandé la photo, où l’on peut voir que c’est bien moi au volant, même si la qualité est plutôt moyenne.
    Elle va donc contester (cas 3) en ligne pr éviter les points ET l’amende, en produisant la photo, si je ne me trompe…?
    Y-a-t-il un risque selon vous que je sois convoqué à la gendarmerie à mon tour par la suite, afin de me faire “avouer” ?
    Merci et bravo pour votre blog très précieux. Nicolas.

    1. Bonjour et merci pour vos compliments qui font bien plaisir! Pour un tel excès de vitesse il est peu probable que vous soyez convoqué. Et si vous l’êtes vous pouvez contester. En effet, vous avez un droit absolu à ne pas vous auto-incriminer. A bientôt sur ce blog, Etienne

  8. bonjour , mon conjoint a été condamné par le tribunal à payer une indemnisation de 13 000euros . Mon véhicule (carte grise ,assurance à mon nom) à été saisi pour rembourser les indemnités de mon conjoint . Ce véhicule n’a rien a voir avec l’histoire de mon conjoint et je paie toujours le crédit de cette voiture .
    J’ai fait appel de cette décision , pensez vous que je vais pouvoir le récupérer .

    Cordialement

    1. Bonjour, pour quelle infraction votre conjoint a-t-il été condamné? A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE

  9. Bonjour,
    je me suis fais controlé en belgique, la validité de mon permis etait depasée, avec le covid j’ai totalement oublié de repasser devant la comission medicale (j etais en apte temporaire de 1 an apres invalidation du permis). Il m’ont d’abord dis que je pourrais le recuperer quand j aurais un permis valide, ce a quoi j’ai repondu que ca prenait du temps car je ne savais meme pas la raison de cette fin de validité (Je ne me rappelais plus de cette histoire de comission). Ce a quoi ils m ont repondu, que j avais le temps. Ensuite, quand je suis allé au comissariat avec ma compagne pour essayer de la recuperer, sachant qu elle est co titulaire, et que j esperais tomber sur quelqun de comprehensif, les choses se sont enpirées. Le comissariat etait fermé, j ai appelle le 112, qui m a dit que je reste la qu il allait voir si il y avait une brigade disponible a l interieur, le cas echeant j allais etre rappellé, j ai eté rappellé par la police d une ville voisine, qui m a expliqué en tres mauvais francais “pour le citer exactement, c est fini pour vous la voiture faut oublier” … tres rassurer, et qu apres maintes insistance, m a dit a ce que j ai compris que la voiture etait retenue jusqu au jugement, qu un juge allait decider, que j allais recevoir une lettre chez moi et ne devais plus venir au comissariat… la compagne est tres en colere et triste, elle a des choses sentimentale dans la voiture qu elle voudrait recuperer et la voiture egalement, a peu de valeur mais nous y tenons pour ce qu elle evoque. c est pourquoi je voudrais savoir comment la recuperer quitte a la racheter, et egalement savoir combien de temps j’ai. vont il la vendre dans les 10 jours si je ne peux la recuperer ou doivent il attendre la decision du juge? je voudrais vraiment savoir comment faire, meme si je ne peux la racheter moi meme, mes parrents le pourraient ils sont belges qui plus est et vivent en belgique, d ou ma presence ici… Concernant mon permi, j’ai cru comprendre qu un autre pays que la france ne pouvait me le retirer (il me l ont d ailleurs rendu) et que meme si le juge me condamne a une interdiction de conduire un vehicule a moteur sur le teritoire belge, cela ne concernera que la Belgique? Est ce bien correct? Car cela m’inquiete assez! j’ai deja pris rdv a la prefecture pour passer cette comission. Merci d’avance pour votre reponse, cordialement

    1. Bonjour, je ne suis pas spécialiste du droit routier belge. Mais si vous êtes condamné en Belgique cela ne modifiera en rien votre droit de conduire en France. A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE

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