Klaxon sans risque : Votre guide pour éviter les amendes !
Vous avez sûrement déjà ressenti cette tentation irrésistible de presser frénétiquement le klaxon dans un embouteillage ou lors d’un moment de fête. Mais saviez-vous que chaque coup de klaxon représente potentiellement un pas vers la contravention ? Découvrez les règles d’or et les astuces pour klaxonner judicieusement, sans tomber dans le piège de l’infraction routière. On fait le point !
1. La jungle urbaine : naviguez dans les règles du klaxon en ville
Saviez-vous que klaxonner en ville peut vous coûter cher ? Connaissez-vous les règles pour éviter les amendes ?
Un usage du klaxon très encadré
J’avais déjà eu l’occasion d’intervenir sur la question dans actu.fr.
C’est l’article R.416-1 du code de la route qu’il faut ici aller lire :
« En agglomération, l’usage de l’avertisseur sonore n’est autorisé qu’en cas de danger immédiat. Les signaux émis ne doivent pas se prolonger plus qu’il n’est nécessaire ».
En résumé, quand vous roulez en ville vous ne pouvez donc faire usage de votre « avertisseur sonore » qu’en cas de « danger immédiat ». Sinon il vaut mieux rester discret …
L’appréciation de cette notion de « danger immédiat », non définie dans le code de la route, se fera au cas par cas par les forces de l’ordre.
Il est raisonnable de penser que vous pouvez faire usage du klaxon si une voiture vous refuse la priorité à droite et menace immédiatement de vous rentrer dedans. De même si une voiture brûle le feu rouge et risque de vous percuter en plein carrefour.
En revanche, si vous klaxonnez pour saluer un de vos vieux amis sur le trottoir ou parce qu’une voiture devant vous ne redémarre pas au feu vert, on ne voit pas bien en quoi il y a danger immédiat… Idem dans les bouchons (et, entre nous, aucune publication scientifique n’a encore prouvé le lien entre usage du klaxon dans les bouchons et disparition instantanée de celui-ci).
En résumé, pas de danger immédiat, pas de klaxon !
En maîtrisant les règles d’utilisation du klaxon en ville, vous éviterez non seulement des amendes inutiles mais contribuerez aussi à un environnement sonore plus sympa pour tout le monde …
Une jurisprudence très stricte
C’est d’ailleurs ce qu’a rappelé la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 4 juin 2019
A l’occasion d’un contrôle routier dans le Nord de la France, les forces de l’ordre verbalisent un automobiliste, notamment, pour « usage abusif, de jour, de l’avertisseur sonore ».
Plus tard, alors que notre automobiliste a contesté l’avis de contravention, le tribunal de police le relaxe en estimant que cet usage n’a « pas engendré de trouble caractérisé à l’ordre public ou à la tranquillité publique ». Dans les grandes lignes, le tribunal relaxe (c’est-à-dire déclare non coupable) cet automobiliste car il n’a gêné personne ou en tout cas pas plus que de raison.
Le ministère public conteste alors cette décision devant la Cour de cassation. Il estime que la loi n’a pas été appliquée. Et le ministère public obtient gain de cause en juin 2019.
La Cour retient en effet que « la contravention aux dispositions de l’article R. 416-1 du code de la route n’exige pas, pour être caractérisée, la constatation d’un trouble à l’ordre public ou à la tranquillité publique ».
En d’autres termes, la cour de cassation considère que le fait pour un automobiliste d’avoir ou non gêné les autres est totalement indifférent pour caractériser l’infraction.
S’il n’y a pas danger immédiat, vous ne devez pas utiliser votre klaxon. Ou alors vous prenez le risque de recevoir un avis de contravention.
Dura lex… sed lex…
2. Klaxonner hors agglomération : liberté avec prudence
Hors agglomération, le code de la route est plus souple. L’article R.416-1 prévoit en effet que « Hors agglomération, l’usage des avertisseurs sonores n’est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route ».
On ne retrouve plus ici l’exigence d’un danger immédiat.
L’usage du klaxon peut être pratique à faible allure au moment d’aborder un virage sans visibilité pour avertir les autres véhicules, cyclistes ou piétons de sa venue. Cette pratique est d’ailleurs courante dans les routes de montagne.
Profitez donc de la plus grande liberté d’utilisation du klaxon hors agglomération pour assurer votre sécurité et celle des autres. Surtout lorsque la visibilité est limitée
3. Signaux nocturnes : quand les phares remplacent les klaxons
De nuit, le code de la route privilégie les avertisseurs lumineux au klaxon. L’article R.416-2 indique ainsi que : « De nuit, les avertissements doivent être donnés par l’allumage intermittent soit des feux de croisement, soit des feux de route, les signaux sonores ne devant être utilisés qu’en cas d’absolue nécessité ».
La nuit, le klaxon ne doit s’employer qu’en cas d’absolue nécessité. Le code de la route ne fait pas de distinction agglomération / hors agglomération.
En résumé, et vous l’avez sans doute déjà compris, quand il fait nuit vous remplacez le klaxon par les phares, en ville comme à la campagne.
4. Connaître les conséquences : les sanctions du klaxon abusif
Les sanctions du klaxon abusif
Vous êtes-vous déjà demandé quelles pourraient être les conséquences d’un usage abusif du klaxon ? Comment contesteriez-vous une amende pour cela ?
Si vous jouez un peu trop avec votre klaxon sans raison valable, attention ! C’est directement une contravention de deuxième classe qui vous attend.
Le non-respect des règles du code de la route sur l’usage du klaxon constitue une contravention de deuxième classe.
A la clé, vous encourrez une amende forfaitaire de 35€ (amende minorée 22€).
Mais sans aucune perte de points.
Ni suspension de permis de conduire …
En connaissant les conséquences d’un usage abusif du klaxon, vous serez mieux armé pour éviter des sanctions inattendues et économiser à la fois de l’argent et du temps.
Oui vous pouvez contester une amende pour klaxon abusif … mais pas sûr que ça en vaille la peine !
Alors en théorie vous pouvez tout à fait contester une amende pour usage abusif de klaxon.
Mais attention, pour ce faire vous allez devoir prouver que vous avez bien utilisé votre klaxon.
Par exemple si vous rouliez en agglomération, il vous faudra prouver qu’il y avait un danger immédiat. Et que donc vous aviez toute légitimité à faire usage de votre klaxon.
Pas simple en pratique !
Et, entre nous, vous avez sans doute mieux à faire que de perdre du temps à contester une telle amende …
Toutefois, pour ceux qui voudraient vraiment en faire une question de principe, la contestation peut se faire :
- en ligne sur le site de l’antai
- par voie « papier » en envoyant le formulaire de requête en exonération joint à l’avis de contravention
Dans les deux cas, vous devez contester dans les 45 jours de la date d’envoi de l’avis de contravention.
5. Sérénades interdites : comprendre les limites des klaxons mélodieux …
Et pour les mélomanes du klaxon, j’ai une bien mauvaise nouvelle. Le code de la route ne laisse pas de place pour les fantaisies : les klaxons non homologués, c’est non.
Même s’il joue la cucaracha ! Le code de la route est on ne peut plus clair.
L’article R.313-33 du code de la route prévoit ainsi :
« tout véhicule à moteur doit être muni d’un avertisseur sonore de route ».
Et l’article R.416-3 ajoute que
« l’usage des trompes à sons multiples, des sirènes et des sifflets est interdit ».
En cas de non-respect de ces dispositions, vous commettez une contravention de 3ème classe. L’amende forfaitaire est de 68€ (amende minorée 45€).
Aucune perte de points n’est prévue.
Au final faites toute de même attention. Car si vous avez envie de vous la jouer original, pas sûr que les forces de l’ordre aient les mêmes goûts musicaux que vous …
Lire aussi mon article : « appels de phares : légal ou pas?«
6. Klaxon : à consommer … avec modération !
En maîtrisant l’art du klaxon, vous naviguez non seulement en toute légalité, mais contribuez aussi à un environnement routier plus harmonieux ! Que ce soit en ville, en rase campagne ou la nuit, chaque coup de klaxon doit être pensé et justifié. Rappelez-vous : un klaxon bien utilisé est un outil de sécurité, mais mal utilisé, il devient une source d’ennuis et de contraventions.
Alors, klaxonnez avec modération !
Et vous, avez-vous déjà rencontré des situations où le klaxon était nécessaire ? Partagez vos expériences et vos astuces pour klaxonner avec sagesse en commentaire !
Consultez aussi mes pages spécifiques :
- LE HAVRE contraventions
- ROUEN contraventions
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- CAEN contraventions
- LISIEUX contraventions
Maître Etienne LEJEUNE interviewé dans actu.fr « Dans les embouteillages, les mariages… vous utilisez le klaxon ? Attention, tout n’est pas permis » :
Les Forces de l’Ordre, les conducteurs d’ambulance, de véhicules à incendie, utilisent de manière récurrente, leurs avertisseurs sonores, en agglomération, y compris , au FEU vert…perturbant de jour comme de nuit, la TRANQUILLITE PUBLIQUE DES QUARTIERS , ainsi traversés, sont-ils concernés par l’art. 416-1 et 2 du code de la Rte, et de l’Arrêt de la Cour de Cassation du 4 juin 2019 ?
Les Préfets, les Maires ont-ils l’obligation de les interdire, ces abus, des Force de l’Ordre, des Pompiers ?
Pourriez-vous m’en AR ? Je n’ai aucun site Web…
Merci, et félicitations pour cette information
BONARD
Bonjour, ce sont des véhicules prioritaires… Si vous même ou un de vos proches a besoin d’eux je pense que vous préférerez qu’ils puissent prendre quelques largesses avec le code de la route… A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE
Bonjour, un sujet pas évident à traiter de façon concrète. A force d’avoir misé sur le tout radar il n’y a plus beaucoup de forces de l’ordre en ville pour faire de la prévention / dissuasion… A bientôt sur ce blog, Etienne LEJEUNE