😳 « Maître, je ne comprends pas. J’avais fumé vendredi soir et j’ai été contrôlé lundi matin. Je n’étais plus du tout sous l’effet des stupéfiants. »

Cette phrase, je l’entends régulièrement lors des consultations.

Pourtant, malgré leur bonne foi, de nombreux conducteurs découvrent un principe juridique particulièrement sévère : en matière de stupéfiants au volant, la loi ne cherche pas à savoir si vous étiez encore sous l’emprise du produit.

Et c’est là toute la différence avec l’alcool.

🚗 Pour l’alcool, il existe un seuil

Lorsque vous êtes contrôlé pour alcoolémie, les forces de l’ordre mesurent un taux précis.

En dessous de certains seuils, aucune infraction n’est constituée.

Au-dessus de 0,5 g/l de sang (ou 0,2 g/l pour les jeunes conducteurs), vous pouvez être sanctionné.

Au-dessus de 0,8 g/l, il s’agit d’un délit.

Autrement dit, la loi tient compte d’une concentration mesurable d’alcool dans l’organisme.

⚠️ Pour les stupéfiants, le raisonnement est totalement différent

En matière de cannabis, cocaïne, amphétamines ou autres substances stupéfiantes, il n’existe aucun seuil légal de tolérance.

Aucun.

La question n’est pas :

« Étiez-vous encore sous l’effet du produit ? »

La question est simplement :

« Les analyses révèlent-elles la présence d’un produit stupéfiant dans votre organisme ? »

Si la réponse est oui, l’infraction est constituée. Sauf éventuel vice de procédure.

😮 « Mais je n’étais plus défoncé ! »

C’est précisément ce qui surprend de nombreux conducteurs.

Ils ne contestent pas avoir consommé.

Ils contestent être encore sous influence.

Malheureusement, cet argument est inefficace.

Pourquoi ?

Parce que le Code de la route sanctionne la présence de stupéfiants détectée lors des analyses biologiques.

Il n’exige pas la démonstration d’un état d’ébriété ou d’une perte de contrôle comparable à celle recherchée pour l’alcool.

🌿 Le cannabis peut rester détectable longtemps

Le THC est une substance particulière.

Selon les personnes, leur morphologie, leur fréquence de consommation et différents facteurs biologiques, il peut rester détectable plusieurs jours après la dernière consommation.

C’est ce qui explique qu’un conducteur parfaitement lucide puisse néanmoins être poursuivi.

D’un point de vue juridique, ce n’est pas l’état du conducteur au moment du contrôle qui est au centre du débat.

C’est le résultat des analyses.

🚨 Les conséquences peuvent être lourdes

Une conduite après usage de stupéfiants expose notamment à :

• une suspension du permis ;
• une convocation devant le tribunal ;
• jusqu’à 3 ans d’emprisonnement ;
• jusqu’à 9 000 € d’amende ;
• une inscription au casier judiciaire ;
• une annulation du permis dans certains cas (obligatoire si récidive).

Pour certains professionnels, les conséquences sur l’emploi peuvent être considérables.

❌ L’erreur à ne pas commettre

La pire erreur consiste à penser :

« Je n’étais plus sous l’effet, donc je serai forcément relaxé. »

Malheureusement, les choses sont beaucoup plus complexes.

Chaque dossier mérite une analyse précise :

• régularité du contrôle salivaire ;
• respect des formalités légales ;
• résultats toxicologiques ;
• procédure suivie par les enquêteurs ;
• conséquences professionnelles et personnelles.

✅ Que faire si vous êtes concerné ?

Si vous avez reçu une suspension de permis ou une convocation après un contrôle positif aux stupéfiants, ne tirez pas de conclusions trop rapidement.

Le fait d’avoir consommé plusieurs jours auparavant ne signifie pas automatiquement qu’aucune défense n’est possible.

En revanche, cela ne suffit généralement pas à écarter l’infraction.

Une analyse complète du dossier permet de comprendre précisément votre situation et d’identifier les arguments réellement utiles à votre défense.

Besoin d’aide ?

Vous êtes poursuivi pour conduite après usage de stupéfiants ?

➡️ Consultez ma page dédiée : Avocat alcool et stupéfiants au volant
➡️ Prenez rendez-vous en ligne pour faire le point sur votre dossier avant l’audience.

Maître Etienne Lejeune
Avocat en droit routier
Intervenant partout en France.